Plaisance et loisirs nautiques
2021 - Nouvel arrêté sur l’approche et l’observation des cétacés
Consulter la réglementation en vigueur depuis le 8 juillet 2021
26 juillet 2021
arrêté préfectoral n° 1708 du 18 septembre 2015
chantier "Nouvelle Route du Littoral" (NRL)
12 janvier 2016
Les véhicules nautiques à moteurs (VNM) soumis à une taxe à partir du 1er janvier 2013
Un courrier a récemment été adressé aux propriétaires de véhicules nautiques à moteur VNM (scooters des mers, motos des mers, jetski...) qui seront assujettis à une taxe (droit annuel de francisation et de navigation) à partir du 1er janvier 2013.
21 août 2012
Réglementation générale de la circulation des navires, des engins de plage ...
.../...
30 décembre 2019
Un nouvel arrêté modifie la division 240 pour l’usage des engins à propulsion humaine
Cet arrêté comprend la définition, les conditions d’utilisation et d’approbation.
16 mai 2014