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Plaisance

textes relatifs au permis de conduire des bateaux de plaisance à moteur

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publié le 31 août 2011 (modifié le 21 octobre 2020)

Retrouvez tous les textes applicables relatif au permis de conduit les bateaux de plaisance à moteur sur le site du ministère

Ci-dessous le texte relatif à la délivrance des agréments :
Arrêté du 18 février 2013