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DM SOI
DIRECTION DE LA MER sud océan Indien
 

PLAISANCIERS

Tous les documents concernant la plaisance
 
 
Inscription permis
Demande d’inscription à une option de base du permis de conduire des bateaux de plaisance à moteur
 
Inscription extension permis
Demande d’inscription à une EXTENSION du permis de conduire des bateaux de plaisance à moteur
 
Délivrance titre de conduite
Demande de délivrance d’un titre de conduite des bateaux à moteur
 
Certificat d’aptitude physique
Certificat d’aptitude physique des candidats au titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur
 
Demande de duplicata
Demande de duplicata d’un titre de conduite des bateaux à moteur
 
Immatriculation
Immatriculation d’un navire de plaisance
 
Déclaration détention
Déclaration de détention de vire ligne ou moulinet électrique à bord d’un navire de plaisance
 
La nouvelle division 240 applicable depuis le 1er mai 2015
Règles de sécurité applicables à la navigation de plaisance en mer sur des embarcations de longueur inférieure ou égale à 24 mètres.
 
formulaire de déclaration
Téléchargez le formulaire de déclaration de manifestation nautique