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DM SOI
DIRECTION DE LA MER sud océan Indien

Un nouvel arrêté modifie la division 240 pour l’usage des engins à propulsion humaine

publié le 16 mai 2014

Les modifications concernent la définition des engins de plage et les conditions d’utilisation et d’approbation des embarcations mues par l’énergie humaine (kayaks et avirons de mer, stand up paddle, pirogues). Il est également apporté une modification concernant les conditions d’utilisation des engins à sustentation hydropropulsées

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