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DM SOI
DIRECTION DE LA MER sud océan Indien

Arrêts de travail

publié le 19 juillet 2012
  • QCATM pêche maritime (format pdf - 50.3 ko - 19/07/2012)CGP 102 Annexe statistique (seulement dans le cas d’un ATM) Feuillet "Pêche maritime et conchyliculture"
  • QCATM commerce (format pdf - 46.8 ko - 19/07/2012)CGP 102 Annexe statistique (seulement dans le cas d’un ATM) Feuillet "commerce"
  • Notice d’information CGP 102 (format pdf - 65.6 ko - 19/07/2012)Notice d’information pour le rapport de blessure, maladie ou décès
  • CGP 102 (format pdf - 37.1 ko - 19/07/2012)Rapport détaillé de blessure, maladie ou décès dans le cas d’un ATM ou d’une MCN