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Plaisance
 

plaisance et loisirs nautiques

 
 
Les véhicules nautiques à moteurs (VNM) soumis à une taxe à partir du 1er janvier 2013
Un courrier a récemment été adressé aux propriétaires de véhicules nautiques à moteur VNM (scooters des mers, motos des mers, jetski…) qui seront assujettis à une taxe (droit annuel de francisation et de navigation) à partir du 1er janvier 2013.
 
Définition d’un abri
applicable depuis le 1er mai 2015.