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Plaisance

La nouvelle division 240 applicable depuis le 1er mai 2015

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publié le 6 mai 2015

Règles de sécurité applicables à la navigation de plaisance en mer sur des embarcations de longueur inférieure ou égale à 24 mètres

La nouvelle division 240 est entrée en application depuis le 1er mai 2015,

Vous pouvez en cliquant sur le site du ministère : http://www.developpement-durable.gouv.fr/Mise-a-jour-de-la-division-240.html , télécharger : la division 240 applicable à partir du 1er mai