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Plaisance
 

formulaire de déclaration

Télécharger le formulaire de déclaration de manifestation nautique
 
 

formulaire de déclaration

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publié le 18 juillet 2012 (modifié le 10 septembre 2012)
L’organisateur devra systématiquement joindre un extrait de carte marine au formulaire de déclaration précisant la zone maritime utilisée pour cette manifestation.

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