Dispositions Générales
Comment demander la visite de son navire
29 mai 2012
La combinaison d’immersion et son entretien
28 août 2012
La Commission Régionale de Sécurité (CRS) Sud Océan Indien
La CRS Sud Océan Indien siège à La Réunion. La compétence de la commission s'étend aux départements de la Réunion et de Mayotte, aux territoires des Îles Éparses et aux navires exploités dans les Terres Australes et Antarctiques Françaises.
27 décembre 2012
Le « navire à utilisation commerciale » - NUC
Dès lors que les prestations proposées relèvent du transport onéreux de personnes, si le NUC est un navire de base plaisance, il devient professionnel.
6 mai 2013
Qu’est-ce qu’un navire ?
28 décembre 2012
Qu’est-ce qu’une navigation internationale ?
28 décembre 2012